Dans l’attente d’un hypothétique veto présidentiel, Apple prend les devants. Jeudi, la marque à la pomme va suspendre la vente de ses dernières Watch sur son site Internet aux États-Unis. Puis, elle les retirera des rayons de ses boutiques juste après Noël. Sa montre connectée est en effet sous le coup d’une interdiction de commercialisation et d’importation, prononcée par l’International Trade Commission, une agence américaine notamment chargée de trancher les litiges sur les brevets. À très court terme, son seul espoir repose sur un geste de la Maison blanche, qui dispose d’un droit de veto sur les décisions de l’ITC – un droit utilisé une seule fois au cours des dix dernières années, déjà au profit d’Apple. Faute de quoi, la société de Cupertino devra apporter au plus vite des modifications matérielles ou logicielles.
Niveau d’oxygène – Cette mesure concerne les deux derniers modèles, sortis en septembre. Apple pourra encore vendre la version d’entrée de gamme. Les autres distributeurs peuvent continuer à commercialiser tous les modèles, mais ils ne pourront théoriquement pas importer de nouveaux exemplaires, une fois leurs stocks écoulés. À l’origine de cette interdiction: le fabricant américain d’appareils médicaux Masimo, qui accuse Apple d’avoir débauché plusieurs de ses ingénieurs puis d’avoir violé ses brevets sur la mesure du niveau d’oxygène dans le sang – une fonctionnalité ajoutée à la montre connectée en 2020. En mai, la société avait réclamé plus de 3 milliards de dollars de réparations devant un tribunal californien. Mais le jury n’avait pas réussi à se mettre d’accord sur un verdict. L’affaire pourrait donc être rejugée.
Moindre mal – Fin octobre, Masimo avait cependant obtenu gain de cause devant l’ITC. L’agence avait confirmé l’avis rendu en janvier par l’une de ses juges, qui avait estimé que l’oxymètre présent dans l’Apple Watch violait bien deux brevets du fabricant d’appareils médicaux. Une période de 60 jours s’était alors ouverte pendant laquelle la Maison blanche pouvait – et peut encore – faire jouer son droit de veto. Celle-ci s’achève le 25 décembre. Un moindre mal pour Apple: ses montres sont restées disponibles pour les achats de Noël, une période cruciale pour les ventes d’appareils électroniques. À l’inverse, les premiers mois de l’année représentent une période creuse. La société peut aussi compter sur les stocks constitués par les distributeurs pour limiter, au moins à court terme, l’impact commercial de cette interdiction.
Changer des composants ? – La voie la plus rapide pour résoudre le problème serait de conclure un accord à l’amiable. Interrogé par Bloomberg, le patron de Masimo se dit ouvert à ce scénario. Mais les dirigeants d’Apple ne semblent pas privilégier cette option. Ils cherchent, au contraire, à apporter des changements à l’Apple Watch pour ne plus violer les brevets de leur opposant. Ils espèrent y parvenir en modifiant le software de la montre. “Je ne pense pas que cela puisse fonctionner”, répond le responsable de Masimo, qui souligne que les brevets concernent le hardware. Cela signifie qu’Apple pourrait être contraint de modifier certains composants de sa Watch. Un processus qui pourrait prendre plusieurs mois. Sans compter les délais administratifs liés à l’examen de ces modifications par l’ITC. Puis, la relance de la production.
Pour aller plus loin:
– Google dévoile sa première montre connectée
– Comment l’Europe a forcé Apple à changer le chargeur de l’iPhone
